Propriété Intellectuelle
Protéger, valoriser et défendre vos actifs immatériels
Dans une économie fondée sur l’innovation, la création et l’image de marque, la propriété intellectuelle constitue un levier stratégique essentiel pour les entreprises, les créateurs et les entrepreneurs.
Qu’il s’agisse de protéger une marque, une œuvre, un design ou un savoir-faire, la sécurisation des droits de propriété intellectuelle est indispensable pour préserver un avantage concurrentiel et prévenir les atteintes à vos intérêts.
Le Cabinet accompagne ses clients en conseil comme en contentieux afin de protéger, valoriser et défendre leurs actifs immatériels en France et à l’international.
Contrefaçon
Droit d'auteur
Dessins et modèles
Droit des marques
Droit de la mode
Contrefaçon
La contrefaçon peut porter gravement atteinte à la réputation, à la valeur économique et à la compétitivité d’une entreprise.
Le Cabinet intervient dans la prévention, la détection et la répression des actes de contrefaçon concernant notamment :
- Les marques
- Les œuvres protégées par le droit d’auteur
- Les dessins et modèles
- Les créations numériques
- Les produits commercialisés
Le Cabinet accompagne ses clients dans la mise en œuvre des procédures d’urgence, des actions en réparation et des mesures destinées à faire cesser les atteintes à leurs droits.
Droit d'auteur
Le droit d’auteur protège les œuvres originales de l’esprit dès leur création.
Le Cabinet conseille et assiste les auteurs, artistes, créateurs, entreprises et exploitants dans la protection et la valorisation de leurs créations.
Domaines d’intervention
- Protection des œuvres littéraires et artistiques
- Créations audiovisuelles
- Photographies
- Logiciels
- Contenus numériques
- Contrats de cession et de licence
- Litiges relatifs à l’exploitation des œuvres
Le Cabinet veille à garantir la reconnaissance et la protection des droits patrimoniaux et moraux des auteurs.
Dessins et modèles
L’apparence d’un produit constitue souvent un élément déterminant de son identité et de sa valeur commerciale.
Le Cabinet accompagne ses clients dans :
- La protection des dessins et modèles
- Les stratégies de dépôt
- La valorisation des créations
- La défense contre les copies illicites
- Les actions en contrefaçon
L’objectif est de préserver l’originalité des créations et de sécuriser leur exploitation économique.
Droit des marques
La marque est un actif essentiel pour toute entreprise. Elle permet d’identifier ses produits ou services et de renforcer sa notoriété auprès du public.
Le Cabinet accompagne ses clients à chaque étape de la vie de leurs marques :
- Recherche d’antériorités
- Dépôt et enregistrement
- Stratégies de protection
- Gestion des oppositions
- Contrats de licence et de cession
- Défense contre les atteintes aux droits
- Actions en contrefaçon
Le Cabinet intervient également dans la protection de l’identité visuelle et de la réputation des entreprises.
Droit de la mode
L’industrie de la mode est confrontée à des enjeux spécifiques liés à la création, à l’image de marque et à la lutte contre la copie.
Le Cabinet accompagne les acteurs du secteur dans la protection et la valorisation de leurs créations.
Domaines d’intervention
- Protection des collections
- Marques de mode et de luxe
- Dessins et modèles
- Contrats de collaboration
- Contrats de licence
- E-commerce et distribution
- Lutte contre la contrefaçon
- Protection de l’image de marque
Grâce à une approche transversale de la propriété intellectuelle et du droit des affaires, le Cabinet accompagne les professionnels du secteur dans la sécurisation et le développement de leurs activités.
Une approche stratégique de la propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle constitue aujourd’hui un actif économique majeur. Le Cabinet accompagne ses clients dans la définition de stratégies de protection adaptées à leurs objectifs, tout en assurant la défense de leurs droits devant les juridictions compétentes lorsque cela s’avère nécessaire.
Conseil, anticipation et contentieux : le Cabinet met son expertise au service de la protection de vos créations et de vos innovations.